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 Règlement de FPL

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AuteurMessage
Louis
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Traitorous snake
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MessageSujet: Règlement de FPL   Jeu 28 Aoû 2014 - 0:00

I./ Restrictions et avertissements :
1./ Restrictions :

Les parties mises entre parenthèses sont les sentences maximales applicables pour le fait reproché.

- Les propos insultants, diffamatoires, agressifs, provocateurs sont interdits, qu'ils aient lieu en public ou en privé. (Bannissement définitif)

-  Les double-comptes sont interdits, en plus d’être inutiles. (Nombre d’avertissements sur le premier compte égal au nombre de doubles-comptes ; Bannissement définitif des seconds comptes)

- Le flood (plusieurs messages inutiles à la suite) est interdit. En revanche, les double-posts (et triple, quadruple etc.) sont autorisés à condition que le fait de poster à nouveau soit utile. Pour ajouter un chapitre d’une fiction par exemple, le double-post est autorisé. En revanche, pour corriger une faute, ou rajouter une information, il faut éditer. Néanmoins, nous serons cléments sur ce point, une erreur peut parfois arriver. En cas de doute, vous pouvez toujours envoyer un MP à un administrateur. (1 avertissement par faute, après plusieurs rappels à l’ordre)

- Le “remontage de topic” est autorisé, vous pouvez tout à fait poster un message sur un topic inactif de plusieurs mois. Précision nécessaire car il est interdit sur la plupart des forums, mais pas ici.

- Les images, les vidéos et les liens pornographiques sont strictement interdits. (1 avertissement au premier message, bannissement définitif si récidive)

- Faites attention à votre orthographe, au hors-sujet. On va pas vous sanctionner pour une seule faute, mais faites attention à ne pas les multiplier, par respect pour ceux qui vous lisent. (1 avertissement, après plusieurs rappels à l’ordre).

- L'intrusion par un membre dans le compte d'un autre membre, que ce soit sur le site ou sur tout autre support - dans le Forum ou non - est interdit. (1 avertissement à la première intrusion, bannissement définitif si récidive)


2./ Les avertissements :

- 1 avertissement : Le membre ne peut plus être modérateur ou président de section, ni proposer sa candidature.
- 2 avertissements : Le membre perd le droit de vote, pour tous les votes officiels organisés par l’administration. Il perd également son rang personnalisé.
- 3 avertissements : Le membre est banni du forum pendant une semaine.
- 4 avertissements : Le membre est banni du forum de façon définitive.


- Un membre peut demander à se voir retirer un avertissement lorsqu’il l’a porté un minimum d’un mois et quinze jours avec une conduite jugée impeccable. Une période d’observation d’un autre mois et quinze jours a alors lieu, pour décider, par un vote à la majorité dans l’équipe d’administration, de son retrait.

- Lorsqu’un avertissement est retiré de cette façon, il reste cependant en sursis. Ainsi, si le membre subit une autre condamnation, il recevra la peine que le Comité a décidé pour lui en plus de la remise de son ancien avertissement.

- Tous les avertissements mis en sursis disparaissent complètement trois mois après qu’ils aient été mis en sursis.

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Dernière édition par Louis le Mar 23 Déc 2014 - 16:15, édité 7 fois
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Ace/Maximilien
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Humeur : "Il faut rendre toute son autorité à la Convention nationale !"

MessageSujet: Re: Règlement de FPL   Jeu 28 Aoû 2014 - 0:01

II./ Organisation et application :

Le règlement du forum s’applique à tous les secteurs publics du forum. On divise le forum en trois secteurs : le site, la communauté, et les institutions. Le site désigne l’ensemble de l’activité du site internet lui-même. La communauté désigne l’ensemble des membres et leurs interactions. Enfin, les institutions sont l’ensemble des présences externes du forum (parties de LG en ligne regroupant 6 membres ou plus et fondé par un membre, groupe Skype du forum, groupes Skype recensés, compte Twitter du forum…). Le domaine public du forum désigne l’ensemble du site, ses institutions ainsi que les IRL regroupant 6 membres ou plus. Si un évènement privé qui concerne la communauté est évoqué sur le domaine public, il devient cependant public.

1./ Conseils d’Administration :

- L’équipe d’administration est l’ensemble des membres qui se chargent de décider, chacun à leur niveau, des peines et sanctions à appliquer aux membres qui enfreignent le règlement. Celle-ci se compose des administrateurs, des modérateurs, et de la régulatrice. Les présidents de section jouent aussi un rôle consultatif de conseillers. L’ensemble de l’équipe d’administration et des présidents de section forme le staff.
- Pour trancher les peines à appliquer lorsqu’il y a matière à débat sur le cas d’un membre, un Conseil d’Administration est organisé. Celui-ci réunit l’équipe d’administration, la personne concernée, ainsi que l’ensemble des autres membres concernés dans les faits reprochés à cette dernière.
- Les Conseils d’Administration ont lieu en privé, mais ils sont considérés comme appartenant au domaine public. Si un membre veut obtenir des détails quant à un Conseil, il peut demander à un administrateur, qui est en droit de les lui communiquer. Dans ce cas, il doit se montrer particulièrement objectif et s’en tenir aux faits.
- Le président d'un Conseil d'Administration est le modérateur ou l'administrateur qui s'est chargé d'agir au moment des faits. Il se charge d'organiser celui-ci, en récoltant des preuves et des témoignages, et en se chargeant d'être le plus impartial possible.
- Avant un Conseil d'Administration, un membre ne faisant pas partie du staff et n'ayant aucun rapport avec l'affaire en cours est choisi par le président du Conseil. Le membre doit être approuvé au préalable par le délégué de modération. Ce membre assistera de façon passive au Conseil, et délibèrera de la peine à choisir avec les administrateurs et le délégué de modération à la fin du Conseil.
- Lors d’un Conseil d’Administration, les faits sont présentés et débattus. Lorsque tout semble avoir été dit, le président du Conseil décide d’y mettre fin. A partir de ce moment-là, les administrateurs, le membre choisi au préalable et le délégué de modération se réunissent dans une discussion séparée, le Conseil de Délibération pour voter à la majorité, à quatre, d’une peine à appliquer. Cette peine est alors votée, et doit être approuvée par plus de la moitié des membres de l’équipe d’administration.
- La prescription d’un fait est de 6 mois. Ainsi, au bout de 6 mois, un fait n’est plus condamnable - ni utilisable comme argument - lors d’un Conseil.
- Les peines appliquées lors d’un Conseil d’Administration sont définies en fonction du comportement global du membre sur le forum, de la gravité des faits, et des peines maximales comme définies par le règlement.
- Dans le cas où il y a unanimité implicite quant au fait d'agir (dans le cas, notamment, de trolls qui s'inscrivent pour spam massivement), les administrateurs peuvent opérer les actions qu'ils souhaitent sur ces membres. Si ceux-ci étaient des membres inscrits depuis plus de sept jours, les actions doivent être approuvées après leur application par l'équipe d'administration, par un vote à l'unanimité.
- Dans le cas où l’équipe d’administration est unanime quant à une peine à appliquer (dans le cas, notamment, de trolls qui s’inscrivent pour spam massivement), la peine est directement appliquée.
- Dans le cas où une opération comme décrite précédemment a été opérée et mérite de s'inscrire dans le temps (réinscription massive de trolls pour spammer pendant longtemps), les administrateurs peuvent décider, à deux, de s'octroyer les pleins pouvoirs. Ceux-ci doivent alors être approuvés ultérieurement, à l'unanimité, par l'équipe d'administration.
- Lorsque un membre dérape et commet une faute sur une des institutions, il est exclu de celle-ci par un membre de l’équipe d’administration. Au minimum 10h plus tard, un Conseil a lieu, et sa réintégration ne peut avoir lieu que par la suite.

2./ Les sections :

- Une section est jugée semi-privée à partir du moment où elle dispose d’un président de section.
- Un président de section se charge de gérer sa section, en administrant celle-ci. Il se charge également de la modérer, et de gérer les abus qui ont lieu dedans. Néanmoins, son rôle se limite à son unique section.
- Lorsque seul le président de section peut créer un nouveau sujet, la section est intégralement privée.
- Un président de section ou un modérateur absent durant une durée injustifiée de un mois ou plus peut se voir exclu du staff.

3./ Les modérateurs :

- Les modérateurs se chargent de faire appliquer le règlement sur l’intégralité du forum.
- Les modérateurs ont aussi le pouvoir de gestion du site (supprimer un topic, fusionner deux topics…).
- L’ensemble des modérateurs forme l’équipe de modération.
- Tous les trois mois, un délégué de modération est élu parmi les membres de l’équipe de modération.
- Le modérateur du site n'a que le pouvoir de gestion du site. Il ne fait pas partie de l'équipe d'administration.
- Le délégué de modération n’est pas rééligible deux fois d'affilée.
- Le délégué de modération se charge de récolter les votes des membres (sauf pour les élections de délégué elles-mêmes).
- Le délégué de modération fait la liaison entre les membres et l’équipe d’administration. Ainsi, il se charge de transmettre toutes les attentes des membres à cette dernière.
- Le délégué de modération peut demander aux administrateurs la modification d’une partie précise du règlement. Dans ce cas, les administrateurs et le délégué de modération en débattent et peuvent, si aucun accord n’est atteint, demander l’avis des membres. Dans ce cas, c’est la régulatrice qui se charge de recevoir les votes.
- Lorsqu’un membre a une suggestion, il se doit de la transmettre au délégué de modération, qui la transmettra sur le Comité de Modération. Cette dernière sera ensuite débattue entre les membres de l’équipe d’administration, et si aucun accord n’est atteint, l’avis des membres sera demandé par référendum.
- Le délégué de modération joue également un rôle symbolique de conseiller pour ce qui est des contentieux personnels. Si vous avez un problème avec un membre en particulier, vous pourrez ainsi en parler aux administrateurs ou au délégué, qui vous conseillera personnellement et se chargera de vous représenter.
- La régulatrice peut modérer un membre de l’équipe d’administration qui remplit son rôle de façon objectivement trop abusive.
- La régulatrice se charge de calmer le jeu uniquement et simplement. Elle n’a pas de pouvoir d’exclusion, mais a comme pouvoir d’intenter un Conseil de Correction à un administrateur ou un modérateur qui abuserait clairement de ses fonctions.
- Un Conseil de Correction a lieu quand un membre de l’équipe d’administration abuse trop de ses fonctions (pas de façon occasionnelle, mais trop courante. A noter que cette fonction n’est pas rétroactive, et ainsi, le jugement de la régulatrice ne doit pas aller plus loin que la déclaration de ce règlement).
- Lors du Conseil de Correction, les faits sont présentés brièvement, puis, de suite après, un vote à l’unanimité a lieu pour la suspension ou non du membre de ses fonctions s’il est modérateur. Dans le cas où il est administrateur, la suspension ne peut pas avoir lieu, mais des sanctions peuvent tout de même être votées (impossibilité d’organiser, de corriger les membres, de présenter de nouveaux articles dans le règlement…) de façon provisoire.
- Les Conseils de Correction sont purement privés, et en théorie, aucune information à leur égard n’est censé fuiter.
- Si un membre de l’équipe d’administration est impliqué comme prévenu dans un Conseil d’Administration, il n’est pas responsable de celui-ci.
- Si un modérateur est condamné à l’issu d’un Conseil d’Administration, peut être prise comme sanction le retrait de sa fonction.
- Si un administrateur est condamné à l’issu d’un Conseil d’Administration, certaines sanctions provisoires contre lui peuvent être décidées.

4./ Le bannissement :

- Lorsque les circonstances adéquates ont lieu (avertissements), un membre est banni, temporairement ou définitivement, du forum. Ainsi, il est exclu du site et des institutions du forum.
- Si un membre banni de façon définitive désire réintégrer le forum, il doit se charger de contacter un administrateur. Une occasion de parole lui est alors donnée, où il doit présenter des excuses publiques.
- Un unique vote à la majorité est alors organisé publiquement quant à sa réintégration. Si celle-ci a lieu, alors le membre garde néanmoins ses avertissements et les handicaps qu’ils engendrent tant qu’il ne se les pas faits retirer.

5./ Les comités et le bénévolat :

- Des travaux de bénévoles sont disponibles sur le forum. Pour vous informer dessus, envoyez un MP à l’un des administrateurs.
- Les bénévoles et l’équipe d’administration se regroupent dans des comités, dirigés par le chef du projet.
- Les discussions qui ont lieu dans les comités sont publiques. Leur contenu peut être demandé par les membres qui le désirent, s’ils le demandent au chef du projet du comité.
- La liste des comités est retrouvable en cliquant ici..

6./ Les groupes Skype :

- Le groupe Skype officiel du forum est absolument public. Le règlement s’y applique.
- En raison d’un passé assez sulfureux, lorsqu’un groupe Skype contenant trois membres du forum ou plus est créé, il doit être recensé ici. Pour cela, parlez-en à un administrateur ou au délégué de modération. Les discussions de ce genre de groupes ne sont pas accessibles, à moins que le responsable du groupe en décide ainsi, aux membres extérieurs.
- Si nous jugeons nécessaire d’encadrer légèrement ce groupe Skype, alors un administrateur doit au minimum être placé dedans pour observer qu’il n’y ait pas de dérive. Le règlement s’y applique à partir de cet instant. A noter que l’administrateur en question, à moins qu’il ne soit un membre à part entière du dit groupe, n’est pas en droit de parler sur celui-ci en dehors de sa fonction - de trop gros abus peuvent entraîner un Conseil de Correction.
- Si un groupe Skype est fondé et recensé et traite d’un sujet lié directement au forum, alors il doit se doter d’un administrateur, autorisé à prendre part aux discussions. Les conversations de ce genre de groupes peuvent être consultées par n’importe quel membre, à condition qu’il les demande à l’administrateur en présence.
- Si une infraction au règlement a lieu dans un groupe Skype recensé, avec présence d’un administrateur, celui-ci est en droit de faire dissoudre le groupe et d’intenter un Conseil d’Administration au responsable de la faute.    
- Pour plus d’information quant au groupe Skype du forum, accéder au topic adéquat.
- Le dernier dimanche de chaque mois, un administrateur se charge de renvoyer du groupe Skype du forum tous les membres qui postent moins, en période d’activité, de 10 messages sur le site, ainsi que tous les membres qui postent moins d’une fois tous les 15 jours sur le groupe en question.
- La liste des groupes Skype recensés peut se retrouver en cliquant ici.

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MessageSujet: Re: Règlement de FPL   Jeu 28 Aoû 2014 - 15:37

Au vue des nombreuses questions que l'on m'a posé sur le règlement, j'aimerais clarifier quelques points.

- Les peines précisées entre parenthèses au début du règlement sont des peines maximales. En d'autres termes, elles ne seront pas appliquées systématiquement. C'est la peine la plus grave qui puisse être appliqué pour le délit en question, rien de plus.
- Si vous voulez simplement faire un groupe de discussion éphémère à trois membres ou plus, pour discuter rapidement à l'oral, il est préférable de le faire sur le groupe Skype du forum. Néanmoins, si vous tenez vraiment à le faire, il faut envoyer un message, sur Skype, à un administrateur ou au délégué de modération. Il se réserve le droit d'imposer la présence d'un administrateur au cas où les membres aient des antécédents. Néanmoins, vous êtes loin d'être interdit de faire ce genre de conversations groupées !

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MessageSujet: Re: Règlement de FPL   Lun 8 Sep 2014 - 0:31

- Ajout de trois articles au paragraphe "Conseil d'Administration" de la deuxième partie du règlement, relatifs à l'organisation publique d'un Conseil d'Administration :

Règlement a écrit:
- Le président d'un Conseil d'Administration est le modérateur ou l'administrateur qui s'est chargé d'agir au moment des faits. Il se charge d'organiser celui-ci, en récoltant des preuves et des témoignages, et en se chargeant d'être le plus impartial possible.
- Avant un Conseil d'Administration, un membre ne faisant pas partie du staff et n'ayant aucun rapport avec l'affaire en cours est choisi par le président du Conseil. Le membre doit être approuvé au préalable par le délégué de modération. Ce membre assistera de façon passive au Conseil, et délibèrera de la peine à choisir avec les administrateurs et le délégué de modération à la fin du Conseil.
- Lors d’un Conseil d’Administration, les faits sont présentés et débattus. Lorsque tout semble avoir été dit, le président du Conseil décide d’y mettre fin. A partir de ce moment-là, les administrateurs, le membre choisi au préalable et le délégué de modération se réunissent dans une discussion séparée, le Conseil de Délibération pour voter à la majorité, à quatre, d’une peine à appliquer. Cette peine est alors votée, et doit être approuvée par plus de la moitié des membres de l’équipe d’administration.

- Ajout d'un article dans le paragraphe "Restrictions" de la première partie du règlement relatif à l'intrusion dans le compte d'un ou d'autres membre(s) :

Règlement a écrit:
- L'intrusion par un membre dans le compte d'un autre membre, que ce soit sur le site ou sur tout autre support - dans le Forum ou non - est interdit. (1 avertissement par intrusion relevée).

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MessageSujet: Re: Règlement de FPL   Mar 23 Déc 2014 - 16:15

Les articles suivants du paragraphe "Restrictions" :  

Règlement a écrit:
- Les images, les vidéos et les liens pornographiques sont strictement interdits. (1 avertissement par message comportant de la pornographie)

Règlement a écrit:
- L'intrusion par un membre dans le compte d'un autre membre, que ce soit sur le site ou sur tout autre support - dans le Forum ou non - est interdit. (1 avertissement par intrusion relevée).

Sont modifiés et deviennent :

Règlement a écrit:
- Les images, les vidéos et les liens pornographiques sont strictement interdits. (1 avertissement au premier message, bannissement définitif si récidive)

Règlement a écrit:
- L'intrusion par un membre dans le compte d'un autre membre, que ce soit sur le site ou sur tout autre support - dans le Forum ou non - est interdit. (1 avertissement à la première intrusion, bannissement définitif si récidive)

(changements en gras)

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